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Informations légales, conditions générales.
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Titre 1 : DEFINITIONS
1.1calePas à pas, s'épanouir avec le cheval est une association à but non lucratif (loi de 1901), crée en 2004.
1.2caleSite www.pas-a-pas.org : ci-dessous désigné "site".
1.3caleAssociation Pas à pas, s'épanouir avec le cheval : ci-dessous désignée "association".
Titre 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
2.1caleLe site est la propriété de l'association. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
2.2caleToute représentation, utilisation ou reproduction, entière ou partielle (dans sa forme ou son contenu), du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'association.
2.3caleElle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site.
2.4caleL’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime.
2.5caleToutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de l'association pourra faire l’objet de poursuites légales.
Titre 3 : DONNEES ET CONTENUS
3.1caleLe site ne possède aucun contenu de valeur contractuelle.
3.2caleLes renseignements et les contenus présents au sein de ce site sont fournis à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis.
3.3caleLeur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de l'association de quelque manière que ce soit.

3.4caleLes données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter l'association. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement.
3.5caleDes erreurs indépendantes de la volonté de l'association peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.
3.6caleEn tout état de cause, la responsabilité de l'association ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

3.7caleL'association décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient.
3.8caleIl est expressément rappelé que l'association n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites.
3.9caleIl incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.
Titre 4 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
4.1caleCe site Web, comporte des informations nominatives concernant ses partenaires.
4.2caleLes informations recueillies par le biais des formulaires de contact et de newsletter n’ont d’autre but que de nous renseigner et nous permettre de répondre aux interrogations des internautes.
4.3caleAucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
4.4caleConformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les internautes bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent.

4.5caleVous souhaitez exercer ce droit et vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement des données vous concernant ? Merci de nous contacter via les coordonnées ci-dessous :
Tel : 06.17.25.98.77
Mail association : asso.pasapas@gmail.com
ou
Mail webMaster : aucept11@gmx.com
Titre 5 : CREDITS
 
5.1caleRaison sociale Pas à pas, s'épanouir avec le cheval.
5.2caleSiège social Centre hippique des bréviaires - Domaine de la Mare - (78610) LES BREVIAlRES.
5.3calePrésident Nicolas ADO-HANNA.
5.4caleResponsable Anne-Sophie MATHIEU, psychologue.
5.5caleRéalisation Philippe Lévy (www.aucept82.com).
5.6caleHébergement www.ovh.com/fr/.
Titre 6 : BUREAU
6.1cale Président Nicolas ADO-HANNA
Président
Educateur Technique Spécialisé
6.3cale Secrétaire Nathalie LEVY
Secrétaire
Secrétaire médicale
6.5cale Administratrice Aurélie LEGOUAIS
Administratrice
Aide à domicile
6.2cale Trésorière Isabelle SORET-BOUVILLE
Trésorière
Institutrice
6.4cale Administratrice Florence PRATI
Administratrice
6.6cale Administratrice Christine KARA
Administratrice
Sécrétaire de direction

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Titre 7 : INTERVENANTS
7.1cale Responsable Anne-Sophie MATHIEU
Responsable
Psychologue
7.2cale Intervenante Mathilde LE PIVAIN
Intervenante
Equicie
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